{"id":2542,"date":"2022-01-27T18:29:18","date_gmt":"2022-01-27T18:29:18","guid":{"rendered":"https:\/\/otsukacanada.com\/?page_id=2542"},"modified":"2022-01-27T18:29:37","modified_gmt":"2022-01-27T18:29:37","slug":"otsuka-canada-pharmaceutique-ocp-conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/otsuka-canada-pharmaceutique-ocp-conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Otsuka Canada Pharmaceutique (OCP) Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente"},"content":{"rendered":"

OTSUKA CANADA PHARMACEUTIQUE (OCP)
\nCONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/strong><\/p>\n

    \n
  1. 1. Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/span>\n
      \n
    1. 1.1. \u00c0 moins d\u2019indication contraire sur la facture, les modalit\u00e9s de paiement standard sont NET 30 jours \u00e0 compter de la date de la facture.<\/li>\n
    2. 1.2. OCP se r\u00e9serve le droit de facturer 1,5 % par mois (18 % par ann\u00e9e) sur le solde non pay\u00e9 calcul\u00e9 de la date d\u2019\u00e9ch\u00e9ance du paiement \u00e0 la date de r\u00e9ception du paiement complet par OCP. Le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat peut \u00eatre modifi\u00e9 sans pr\u00e9avis.<\/li>\n
    3. 1.3. OCP n\u2019autorisera l\u2019achat de produits qu\u2019\u00e0 ceux qui sont approuv\u00e9s par OCP et qui se conforment aux conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/li>\n
    4. 1.4. Toutes les commandes sont soumises \u00e0 l\u2019acceptation par OCP et \u00e0 toute autre condition impos\u00e9e par OCP \u00e0 sa seule discr\u00e9tion.<\/li>\n
    5. 1.5. Tous les cr\u00e9dits doivent \u00eatre autoris\u00e9s par OCP avant d\u00e9duction.<\/li>\n
    6. 1.6. OCP peut allouer des quantit\u00e9s des produits \u00e0 ses clients \u00e0 sa seule discr\u00e9tion.<\/li>\n
    7. 1.7. Les produits sont factur\u00e9s aux prix en vigueur au moment de la r\u00e9ception de la commande et peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis.<\/li>\n
    8. 1.8. Les distributeurs autoris\u00e9s des produits d\u2019OCP doivent fournir les r\u00e9sultats de ventes au niveau des points de vente \u00e0 IQVIA. Les autres fournisseurs de donn\u00e9es ind\u00e9pendants doivent recevoir l\u2019autorisation d\u2019OCP et le distributeur autoris\u00e9 doit collaborer avec le fournisseur de donn\u00e9es pour se conformer \u00e0 la demande d\u2019OCP.<\/li>\n
    9. 1.9. Force majeure \u2013 OCP doit \u00eatre excus\u00e9e de tout retard ou de toute inex\u00e9cution en vertu des pr\u00e9sentes attribuable \u00e0 une cause qui \u00e9chappe \u00e0 son contr\u00f4le.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
    10. 2. Interdiction des exportations<\/strong><\/span>\n
        \n
      1. 2.1. Tous les produits vendus par OCP sont \u00e9tiquet\u00e9s et approuv\u00e9s uniquement pour la vente au Canada et ne sont pas destin\u00e9s \u00e0 l\u2019exportation.<\/li>\n
      2. 2.2. L\u2019acheteur du ou des produits d\u2019OCP ne doit pas, directement ou indirectement, par quelque moyen ou autre que ce soit :<\/li>\n
      3. 2.2.1. exporter tout produit provenant du Canada vers un autre territoire de comp\u00e9tence;<\/li>\n
      4. 2.2.2. offrir de revendre ou de consigner ou de distribuer autrement tout produit provenant du Canada vers un autre territoire de comp\u00e9tence, ou<\/li>\n
      5. 2.2.3. offrir de revendre, de consigner ou de distribuer autrement tout produit \u00e0 une autre personne ou entit\u00e9 (revendeur suppl\u00e9mentaire) que le client sait ou soup\u00e7onne ou qui devrait raisonnablement savoir ou soup\u00e7onner :\n
          \n
        1. 2.2.3.1. qu\u2019elle exporte tout produit provenant du Canada vers tout autre territoire de comp\u00e9tence, ou<\/li>\n
        2. 2.2.3.2. qu\u2019elle offre de revendre, de consigner ou de distribuer autrement \u00e0 toute personne ou entit\u00e9 que le revendeur sait ou soup\u00e7onne ou qui devrait raisonnablement savoir ou soup\u00e7onner d\u2019exporter un produit provenant du Canada vers un autre territoire de comp\u00e9tence.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
        3. Tarification r\u00e9gionale<\/strong><\/span>\n
            \n
          1. 3.1 Si un distributeur autoris\u00e9 ach\u00e8te un produit d\u2019OCP dans une province et qu\u2019il exp\u00e9die ce produit dans une autre province dont les co\u00fbts diff\u00e8rent, les dispositions suivantes s\u2019appliquent :\n
              \n
            1. 3.1.1. Le produit d\u2019OCP est achet\u00e9 au prix pratiqu\u00e9 dans la province o\u00f9 se trouve l\u2019\u00e9tablissement\/le d\u00e9p\u00f4t.<\/li>\n
            2. 3.1.2. Si le prix est inf\u00e9rieur dans la province o\u00f9 le distributeur envoie le produit, ce distributeur fournit des donn\u00e9es mensuelles sur les ventes \u00e0 OCP qui autorise une d\u00e9duction mensuelle pour combler l\u2019\u00e9cart des prix.<\/li>\n
            3. 3.1.3. Si le prix est sup\u00e9rieur dans la province o\u00f9 le distributeur envoie le produit, ce distributeur fournit des donn\u00e9es mensuelles sur les ventes \u00e0 OCP et \u00e9met un paiement \u00e0 OCP pour combler l\u2019\u00e9cart des prix.<\/li>\n
            4. 3.1.4. Le r\u00e9tablissement de l\u2019\u00e9cart doit avoir lieu dans les 30 jours suivants.<\/li>\n
            5. 3.1.5. Le fabricant a le droit d\u2019auditer les transferts interprovinciaux du distributeur.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
            6. 4. Transport \/ Exp\u00e9dition<\/strong><\/span>\n
                \n
              1. 4.1. Toutes les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es fret pr\u00e9pay\u00e9.<\/li>\n
              2. 4.2. Toutes les commandes sont exp\u00e9di\u00e9es par le transporteur que choisit OCP.<\/li>\n
              3. 4.3. Sous r\u00e9serve d\u2019une entente \u00e9crite \u00e0 effet contraire, si un distributeur demande un mode de livraison diff\u00e9rent, tout co\u00fbt suppl\u00e9mentaire associ\u00e9 \u00e0 une telle demande est couvert par le distributeur.<\/li>\n
              4. 4.4. Le titre de propri\u00e9t\u00e9 des produits passe au distributeur (acheteur) d\u00e8s r\u00e9ception au centre de distribution.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
              5. 5. R\u00e9clamations<\/strong><\/span>\n
                  \n
                1. 5.1. Les dommages (internes ou externes), les p\u00e9nuries, les pertes, le pillage, la perte en cours de transport ou les envois incorrects doivent \u00eatre signal\u00e9s au Centre de service \u00e0 la client\u00e8le au 1 855 687-8522 (t\u00e9l\u00e9copieur : 1 844 552-8085) ou par courriel \u00e0 otsuka@lsu3pl.ca dans les 3 jours ouvrables suivant la r\u00e9ception.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                2. 6. Exigences en mati\u00e8re d\u2019exp\u00e9dition et d\u2019entreposage<\/strong><\/span>\n
                    \n
                  1. 6.1. Tous les produits doivent \u00eatre entrepos\u00e9s et exp\u00e9di\u00e9s selon les indications d\u2019entreposage et d\u2019exp\u00e9dition fournies sur l\u2019\u00e9tiquette de chaque produit.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                  2. 7. Politique de retour appliqu\u00e9 aux comptes directs\/clients d\u2019OCP<\/strong><\/span>\n
                      \n
                    1. 7.1. Tous les clients autres que les clients directs d\u2019OCP doivent envoyer leurs demandes de retour \u00e0 leur point d\u2019achat.<\/li>\n
                    2. 7.2. La politique en mati\u00e8re de retours d\u2019OCP a pr\u00e9s\u00e9ance sur toutes les autres politiques en mati\u00e8re de retours des clients directs.<\/li>\n
                    3. 7.3. La politique en mati\u00e8re de retours peut faire l\u2019objet de modifications.<\/li>\n
                    4. 7.4. Si le point d\u2019achat est OCP, il faut obtenir une autorisation pr\u00e9alable du Centre de service \u00e0 la client\u00e8le d\u2019OCP au 1 855 687-8522 (t\u00e9l\u00e9copieur : 1 844 552-8085) ou par courriel \u00e0 otsuka@lsu3pl.ca faisant \u00e9tat de la quantit\u00e9, du num\u00e9ro de lot, du num\u00e9ro de compte, du nom, de l\u2019adresse et des num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9copieur et de t\u00e9l\u00e9phone du client. OCP envoie l\u2019autorisation de retour des marchandises par t\u00e9l\u00e9copieur. Les transferts \u00e9lectroniques d\u2019une demande (par t\u00e9l\u00e9copieur ou par EDI) ne garantissent pas l\u2019obtention d\u2019une autorisation d\u2019OCP. Il faut obtenir une autorisation formelle de la part d\u2019OCP.<\/li>\n
                    5. 7.5. Les retours sont envoy\u00e9s \u00e0 Stericycle \u00e0 : Stericycle ULC, 76 Wentworth Court, Brampton, Ontario L6T 5M7. Tous les produits retourn\u00e9s sans documentation appropri\u00e9e sont refus\u00e9s lors de la r\u00e9ception et retourn\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9diteur.<\/li>\n
                    6. 7.6. Les produits p\u00e9rim\u00e9s peuvent \u00eatre retourn\u00e9s en contrepartie d\u2019un cr\u00e9dit de 90 %, sous r\u00e9serve des conditions suivantes :\n
                        \n
                      1. 7.6.1. retour dans le contenant\/l\u2019emballage du fabricant et portant l\u2019\u00e9tiquette originale de ce fabricant; et<\/li>\n
                      2. 7.6.2. r\u00e9ception dans les 3 mois avant la date de p\u00e9remption et dans un d\u00e9lai maximum de 6 mois apr\u00e8s cette date.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                      3. 7.7. Les produits qui ne sont plus fabriqu\u00e9s ou qui sont retir\u00e9s du march\u00e9 peuvent \u00eatre retourn\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 12 mois suivant la p\u00e9remption en contrepartie d\u2019un cr\u00e9dit.<\/li>\n
                      4. 7.8. Les produits qu\u2019envoie OCP par erreur peuvent \u00eatre retourn\u00e9s en contrepartie d\u2019un cr\u00e9dit de 100 %.<\/li>\n
                      5. 7.9. Le remboursement des produits est soumis aux conditions suivantes :\n
                          \n
                        1. 7.9.1. Si le prix de la commande n\u2019est pas disponible, le cr\u00e9dit est \u00e9mis \u00e0 90 % du prix en vigueur.<\/li>\n
                        2. 7.9.2. Les notes de cr\u00e9dit connexes sont appliqu\u00e9es au compte courant du client.<\/li>\n
                        3. 7.9.3. Les cr\u00e9dits ne sont consentis qu\u2019aux clients directs exclusivement.<\/li>\n
                        4. 7.9.4. Les cr\u00e9dits non r\u00e9clam\u00e9s \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une p\u00e9riode de un an (365 jours) \u00e0 compter de leur date d\u2019\u00e9mission expirent.<\/li>\n
                        5. 7.9.5. Les articles doivent \u00eatre retourn\u00e9s dans le contenant\/l\u2019emballage original du fabricant et portant l\u2019\u00e9tiquette originale de ce fabricant.<\/li>\n
                        6. 7.9.6. OCP n\u2019\u00e9met aucun cr\u00e9dit ni n\u2019accepte de frais\/d\u00e9ductions en contrepartie du travail administratif, de la manutention ou des co\u00fbts de transport associ\u00e9s \u00e0 un produit qui lui est retourn\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                        7. 7.10. Les autorisations de retour sont assujetties aux conditions suivantes :\n
                            \n
                          1. 7.10.1. Aucun produit ne fait l\u2019objet d\u2019un cr\u00e9dit sans autorisation de retour.<\/li>\n
                          2. 7.10.2. Tout cr\u00e9dit n\u2019est \u00e9mis que conform\u00e9ment aux modalit\u00e9s de la pr\u00e9sente politique.<\/li>\n
                          3. 7.10.3. L\u2019autorisation de retour expire soixante (60) jours \u00e0 compter de sa date d\u2019\u00e9mission.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                          4. 7.11. Les rappels font l\u2019objet de politiques de retour diff\u00e9rentes.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                          5. 8. Produits retourn\u00e9s NON admissibles \u00e0 un cr\u00e9dit<\/strong><\/span>\n
                              \n
                            1. 8.1. OCP accepte les retours et la destruction (sans cr\u00e9dit) dans les cas suivants :\n
                                \n
                              1. 8.1.1. Produit ayant d\u00e9pass\u00e9 la p\u00e9remption de 6 mois (y compris les produits rappel\u00e9s ou qui ne sont plus fabriqu\u00e9s).<\/li>\n
                              2. 8.1.2. Produit non p\u00e9rim\u00e9 \u00e0 moins d\u2019avoir fait l\u2019objet de conditions de vente garantie sp\u00e9ciales.<\/li>\n
                              3. 8.1.3. Produit portant les mentions \u00ab \u00c9chantillon professionnel \u00bb, \u00ab \u00c9chantillon \u00bb ou \u00ab R\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019usage clinique \u00bb.<\/li>\n
                              4. 8.1.4. Produit d\u00e9truit ou endommag\u00e9 par le feu, l\u2019eau ou des temp\u00e9ratures extr\u00eames ou qui s\u2019est autrement d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 en raison d\u2019un stockage inappropri\u00e9, ou d\u2019autres conditions, apr\u00e8s la r\u00e9ception du produit et hors du contr\u00f4le d\u2019OCP (ou d\u2019un autre cas de force majeure).<\/li>\n
                              5. 8.1.5. Produit endommag\u00e9 en raison d\u2019un surstockage ou de pratiques inad\u00e9quates en mati\u00e8re de gestion des stocks.<\/li>\n
                              6. 8.1.6. Produit qui n\u2019est pas dans le contenant\/l\u2019emballage du fabricant dont il ne porte pas l\u2019\u00e9tiquette originale (y compris, mais sans restriction, les produits reconstitu\u00e9s, les flacons les fioles ou les seringues partiellement vides ou les seringues ou les fioles dont les sceaux sont bris\u00e9s).<\/li>\n
                              7. 8.1.7. Les produits retourn\u00e9s, dont les num\u00e9ros de lot et\/ou la date de p\u00e9remption sont illisibles ou manquants.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                              8. 9. Commande minimum<\/strong><\/span>\n
                                  \n
                                1. 9.1. Le montant minimum d\u2019une commande est de 2500 $.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n
                                2. 10. Renseignements sur les m\u00e9dicaments\/demandes de renseignements ou plaintes relatives \u00e0 la qualit\u00e9 d\u2019un produit<\/strong><\/span>\n
                                    \n
                                  1. 10.1 Les appels peuvent \u00eatre dirig\u00e9s vers l\u2019Information m\u00e9dicale d\u2019OCP au 1 877 341-9245.<\/li>\n<\/ol>\n<\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                    OTSUKA CANADA PHARMACEUTIQUE (OCP) CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE 1. Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente 1.1. \u00c0 moins d\u2019indication contraire sur la facture, les modalit\u00e9s de paiement standard sont NET 30 jours \u00e0 compter de la date de la facture. 1.2. OCP se r\u00e9serve le droit de facturer 1,5 % par mois (18 % par ann\u00e9e) sur […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-2542","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2542","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2542"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2542\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2544,"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2542\/revisions\/2544"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/otsukacanada.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2542"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}